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- Ticket Restaurant®
- Ticket Restaurant® électronique
- Ticket EcoCheque®
- Ticket Compliments® Gift Card
- Ticket Compliments® Supreme Award
- Ticket Compliments® Sport et Culture
- Ticket Compliments® Cinema
- Ticket S
- Chèque Taxi
- Ticket Compliments® Voyages
- Bongo
- Documentation Ticket Restaurant®
- Contrat de services Ticket Restaurant®
- Bon de commande Ticket Restaurant®
- Conditions générales de vente
- Fichier Excel pour commande de titres personnalisés + guide d'utilisation
- Arrêté Royal du 03/02/1998
- Arrêté Royal du 18/01/2003 (passage à 6€)
- Arrêté Royal du 13/03/2009 (passage à 7€)
- Arrêté Royal du 12/02/2012 (Conversion de l’éco-cheque en titre-repas et inversement)
- Loi de relance économique du 27/3/2009 (déductibilité 1€)
- Avis relatif de l'Administration des contributions directes publié le 7/4/1999
- Avis relatif à la mise en parallèle du traitement fiscal des titres-repas avec le traitement en matière de sécurité sociale (M.B. 19/05/2009)
- Modèle de convention collective
- Modèle de convention individuelle
- Modèle de Convention individuelle dirigeant d'entreprise indépendant
- Avis du SPF Finances du 11/05/2007 (dirigeants d'entreprise indépendants)
- Circulaire du 25/9/2007 (dirigeants d'entreprise indépendants)
- Circulaire du 28/9/2009 (déductibilité 1€ et l'alignement de la législation fiscale sur la législation sociale pour l'augmentation de la quote-part exonérée à 5,91€)
- Guide des écritures comptables du Ticket Restaurant®
- Demande d'affiliation au réseau d'acceptation
- Bordereau de remise Ticket Restaurant®
- Demande de changement d’adresse
- Demande de changement de compte en banque
- Guide d'utilisation Cortex
- Guide d'utilisation Velvet
- Mode d'emploi de la facturation électronique
- Domiciliation bancaire
- Contrat de services Ticket Restaurant® électronique
- Avenant à la convention individuelle
- Convention individuelle
- Avenant à la convention collective
- Convention collective
- Clause du règlement de travail
- Arrêté Royal Titre-repas électronique
- Arrêté Royal Procédure d'agrément
- Demande d'affiliation au réseau d'acceptation
- Demande de changement d’adresse
- Demande de changement de compte en banque et/ou terminal
- Emetteurs agréés – AM 02/09/2011 – MB 15/09/2011
- Mode d'emploi de la facturation électronique
- Comment passer à la carte Ticket Restaurant® ?
- Mode d'emploi de la carte Ticket Restaurant®
- Mode d'emploi en version Anglaise et Allemande de la carte Ticket Restaurant®
Ticket EcoCheque®
- Documentation Ticket EcoCheque®
- Bon de commande Ticket EcoCheque®
- Fichier Excel pour commande de titres personnalisés + guide d'utilisation
- Modèle de convention collective
- Modèle de convention individuelle
- Arrêté Royal du 14/04/2009
- Arrêté Royal du 24/03/2011
- Arrêté Royal du 12/02/2012 (Conversion de l’éco-cheque en titre-repas et inversement)
- Convention collective de travail N° 98
- Convention collective de travail N° 98 Bis
- Note explicative du 09.09.2011
- Avis du CNT n°1.675
- Demande d'affiliation au réseau d'acceptation
- Demande de changement d’adresse
- Demande de changement de compte en banque
- Bordereau de remise Ticket EcoCheque®
- Liste des produits et services écologiques
- Guide d'utilisation Cortex
- Guide d'utilisation Velvet
- Mode d'emploi de la facturation électronique
- Domiciliation bancaire
Ticket Compliments® Gift Card
- Documentation Ticket Compliments®
- Bon de commande Ticket Compliments® Gift Card
- Fichier de personnalisation Ticket Compliments® Gift Card
- Fichier de rechargement Ticket Compliments® Gift Card
- Demande de changement d’adresse
- Demande de changement de compte en banque
- Mode d'emploi de la facturation électronique
- Domiciliation bancaire
Ticket Compliments® Supreme Award
- Documentation Ticket Compliments®
- Bon de première commande Compliments® Supreme Award
- Bon de commande Compliments® Supreme Award
- Conditions générales de vente
- Fichier Excel pour commande de titres personnalisés + guide d'utilisation
- Arrêté Royal du 13/07/2007
- Commentaire administratif 53/214, 8° (déductibilité)
- Circulaire du 16/12/2002 (déductibilité)
- Circulaire du 15/09/2004 (validité)
- Guide des écritures comptables
- Demande d'affiliation Compliment® Supreme Award
- Bordereau de remise Compliments® Supreme Award
- Demande de changement d’adresse
- Demande de changement de compte en banque
- Guide d'utilisation Cortex
- Guide d'utilisation Velvet
- Mode d'emploi de la facturation électronique
- Domiciliation bancaire
Ticket Compliments® Sport et Culture
- Documentation Ticket Compliments®
- Bon de première commande Compliments® Sport & Culture
- Bon de commande Compliments® Sport & Culture
- Conditions générales de vente
- Fichier Excel pour commande de titres personnalisés + guide d'utilisation
- Arrêté Royal du 30/06/2006
- Convention collective
- Convention individuelle
- Guide des écritures comptables
- Demande d'affiliation Compliments® Sport & Culture
- Bordereau de remise Compliments® Sport et Culture
- Demande de changement d’adresse
- Demande de changement de compte en banque
- Guide d'utilisation Cortex
- Guide d'utilisation Velvet
- Mode d'emploi de la facturation électronique
- Domiciliation bancaire
Ticket Compliments® Cinema
- Documentation Ticket Compliments®
- Bon de première commande Compliments® Cinema
- Bon de commande Compliments® Cinema
- Contrat d'affiliation Compliments® Cinema
- Bordereau de remise Compliments® Cinema
- Circulaire du 26/08/2008
- Arrêté Royal du 13/07/2007
- Commentaire administratif 53/214, 8° (déductibilité)
- Circulaire du 16/12/2002 (déductibilité)
- Circulaire du 15/09/2004 (validité)
- Guide des écritures comptables
- Guide d'utilisation Cortex
- Guide d'utilisation Velvet
- Domiciliation bancaire
Ticket S
Chèque Taxi
Ticket Compliments® Voyages
- Bon de commande Compliments® Passeport
- Bon de commande Compliments® Travel
- Bon de commande Compliments® Hôtels
- Conditions générales de vente
- Arrêté Royal du 13/07/2007
- Commentaire administratif 53/214, 8° (déductibilité)
- Circulaire du 16/12/2002 (déductibilité)
- Circulaire du 15/09/2004 (validité)
- Guide des écritures comptables
